VSA vous offre un accompagnement expert pour toutes vos questions et litiges en droit patrimonial, en tenant compte de vos besoins et attentes spécifiques. Que ce soit pour votre planification patrimoniale, des conflits complexes liés au patrimoine, ou des questions familiales, nos avocats vous apportent un service complet, en recherchant toujours la solution la plus efficace et durable.
Chez VSA, votre famille et votre patrimoine sont au cœur de nos préoccupations. Notre cellule patrimoniale offre des conseils sur mesure aux particuliers et entrepreneurs souhaitant bénéficier d’un accompagnement expert en planification patrimoniale et gestion de contentieux juridiques.
Nous mettons un point d’honneur à protéger et optimiser vos intérêts familiaux et patrimoniaux avec rigueur et discrétion. Que vous souhaitiez structurer votre patrimoine de manière stratégique ou défendre vos intérêts dans des litiges familiaux complexes, nos avocats associent précision juridique et engagement total envers vos objectifs personnels.
Grâce à une expertise approfondie et une longue expérience, y compris dans des situations transfrontalières, nos spécialistes vous accompagnent dans les domaines suivants :
Planification patrimoniale et successorale
La planification patrimoniale vise à organiser de manière stratégique vos intérêts familiaux et patrimoniaux, tant au niveau national qu’international.
Nous vous aidons à structurer votre patrimoine de manière optimisée sur le plan fiscale et juridique, notamment pour :
Chaque solution est entièrement personnalisée et adaptée à votre situation.
Litiges patrimoniaux
Notre cellule patrimoniale accompagne les particuliers dans la gestion des conflits familiaux et patrimoniaux, tels que :
Nous privilégions toujours une solution amiable et constructive, mais si nécessaire, nous défendons vos intérêts avec fermeté devant les cours et tribunaux.
Obligations en matière de lutte contre le blanchiment
En vertu de la législation anti-blanchiment, les sociétés belges, ASBL et fondations sont tenues d’identifier leurs bénéficiaires effectifs (UBO – Ultimate Beneficial Owner) dans le registre UBO.
Nos avocats vous accompagnent dans :
Si vous exercez une profession réglementée, vous êtes soumis à des obligations supplémentaires en vertu de la loi anti-blanchiment, notamment en matière de vigilance quant à votre clientèle.
Nous vous aidons à mettre en conformité vos procédures internes, vos contrôles et vos directives pour respecter pleinement les exigences légales.
Transmission des entreprises familiales
Grâce à notre expertise approfondie, nous accompagnons les actionnaires d’entreprises familiales dans la transmission vers la nouvelle génération.
Nous tenons compte des besoins et attentes de toutes les parties prenantes, y compris de l’entreprise elle-même. Nous collaborons étroitement avec votre comptable, réviseur, notaire et autres conseillers pour garantir une transmission fluide et juridiquement sécurisée.
En partenariat avec notre département en droit des affaires, nous accompagnons votre entreprise familiale tant sur le plan sociétal que familial, notamment pour :
Nos avocats ne se contentent pas de vous aider à déterminer exactement qui doit être inscrit au registre, ils peuvent également s’en charger sur la base d’un mandat en votre nom et pour votre compte.
En exerçant des activités professionnelles réglementées, vous êtes soumis à des obligations supplémentaires en vertu de la législation anti-blanchiment, et plus particulièrement dans le cadre de la vigilance à l’égard de la clientèle. Quelles sont ces obligations ? Comment devez-vous vous organiser en conséquence ? Et quelles sont les sanctions qui s’y attachent ?
Nous serions heureux de vous aider à aligner les politiques, les procédures et les mesures de contrôle interne de votre organisation sur les exigences légales.
